Conditions Générales de Ruprecht Marketing

Version 2.0.0 du 2022-01-24

 

A. Remarques Générales

  1. Les présents conditions générales de Ruprecht Marketing (ci-dessous conditions) sonst applicables pour toutes les relations entre nous, Ruprecht Marketing by Marc Oliver David Ruprecht, Planta Urbana, 5350 Col. Independencia, Guaíra, Paraguay  (ci-dessous Ruprecht Marketing) et nos clients.
  2. La base des conditions et le droit commercial international.
  3. Les conventions séparées contraires aux conditions sont possibles, mais sont sujet au droit et doivent être stipulées par écrit (les e-mail mutuels sont suffisants)
  4. La déclaration de confidentialité de Ruprecht Marketing sont une partie constituante des conditions et priment les conditions ainsi que les conventions selon A. 3.
  5. S’il n’y a pas une autre stipulation, les services de Ruprecht Marketing sont facturés en Guarani pour les résidents de la République du Paraguay et en dollars américains (ci-dessous $). En cas que le client paye les factures dans une autre monnaie, le cours du jour s’applique à la transaction. En plus, les commissions sont à la charge du client.
  6. Ruprecht Marketing se réserve le droit changer les présent termes avec ses components intégrales sans avis, mais va guarder les versions avec un numéro séparé et la date de changement. En cas de changement des conditions pendant un travail courant pour un client, la version de la date de la commande par le client est appli.
  7. 5Ypsilon Service Sàrl à Itingen en Suisse n’est que l’adresse postale pour nos clients en Europe, mais 5Ypsilon n’est pas responsable pour les travaux de Ruprecht Marketing.
  8. Le texte présent en français ne sert que comme information envers nos clients. La version valide est la variante en allemand.
  9. En cas qu’une règle des conditions est sans effet entièrement ou partiellement ou futile, les autres règles restent en vigueur (clause de sauvegarde). La règle sans effet doit être remplace par la convention la plus proche à la règle.
  10. Le tribunal compétent selon les conditions est Villarrica, Guaíra, Paraguay. Néanmoins, Ruprecht Marketing se réserve de poursuivre ses clients en justice auprès du tribunal compétent à la raison sociale du client.

 

B. Situation légale

  1. Toute travail que Ruprecht Marketing exécute pour un client compose un mandat simple.
  2. Quand Ruprecht Marketing présente une offre, le mandat est en vigueur dès le moment que le client commande les services de Ruprecht Marketing selon offre ou nos prix publiés dans l’internet.
  3. Le mandat est accompli aussi tôt que Ruprecht Marketing a complété tous les travaux selon la commande et le client a payé toutes les factures dans ce contexte.

 

C. Designs

a. Général

  1. « Design » se réfère à toute sorte de travaux selon notre prestation de création d’une site internet ou d’un design graphique 
  2. Ruprecht Marketing est oblige d’accomplir le mandat d’une manière professionnelle et en toute conscience.
  3. Le tarif pour les travaux est selon les prix de Ruprecht Marketing, qui sont un part intégral des conditions

b. Création d’un design

  1. Ruprecht Marketing crée un design selon le mandat. Pendant le développement, Ruprecht Marketing garantit que seulement le client et eux-mêmes pourront voir les design (site internet: « Maintenance Mode »)
  2. Les travaux selon C. b. 1 sont terminés aussi tôt que le client a confirmé le contenu et Ruprecht Marketing a désactivé le « maintenance mode » (site internet) et / ou envoyé les modèles électroniques.

c. Facturation du design

  1. Après avoir accompli les travaux selon C. b. 2, Ruprecht Marketing issue une facture au client qui doit être payée dans les 10 journées bancaires.
  2. En cas que le payement selon C. c. 1 n’est pas fait, Ruprecht Marketing se réserve le droit d’une poursuite légale du client ainsi que les autres mesures légales.
  3. En plus, Ruprecht Marketing se réserve le droit de facturer à l’avance les services extérieures, par exemple le téléchargement des images ou des vidéos de iStock.

d. Conditions pour l’hébergement des sites

  1. Si aucune stipulation différente n’existe, Ruprecht Marketing est responsable pour l’hébergement des sites. La période de l’hébergement est 365 journées (366 journées dans les années bissextiles).
  2. L’hébergement est prolongé automatiquement chaque année sauf que si une des partis l’annule 60 jours avant le début de la période selon C. d. 1 par écrit.
  3. L’hébergement sera facturé 30 jours avant son début au plus tard et doit être payé dans les 10 jours après. Si le payement n’est pas fait, l’hébergement est annulé automatiquement, mais la facture doit quand-même être payée.

 

D. Consultations en marketing et autres services

a. Clauses générales et de non-responsabilité

  1. Ruprecht Marketing conseille et supporte ses client dans le cadre du mandat stipulé et en toute conscience.
  2. Ruprecht Marketing n’est pas responsable si le client n’execute pas les recommendations correctement, complètement et / ou à temps.
  3. Meme si le client a exécuté toutes les recommendations correctement, complètement et à temps, Ruprecht Marketing n’est responsable que s’il y a une relation causale entre les recommendations et/ou services d’une part et un sinistre d’autre part ET Ruprecht Marketing a agi manifestement par malveillance ou par négligence grossière .

b. Prix et conditions de payement

  1. Ruprecht Marketing facture $ 20 ou bien 140’000 Guarani à l’heure pour toutes services ($ 15 ou 100’000 Guarani en liquide).
  2. Ruprecht Marketing se réserve le droit de demander un payement d’avance de jusqu’à 50% du prix selon l’offre. Séparément, en cas des services par des tiers, Ruprecht Marketing se réserve le droit de demander le payement total à l’avance pour ces services.
  3. Si à la fin du mandat, le client à un crédit chez Ruprecht Marketing, il a le droit de demander le payement du crédit entier dans les 3 jours; autrement, Ruprecht Marketing est obligé de réserver le crédit pour régler les comptes pour des futurs services.